Chers adhérents,
Face aux difficultés pour vous permettre de pratiquer notre activité le dernier CA a statué sur les principes suivants :
- La section escalade de l'ESM fera son maximum pour offrir à ses adhérent l’ouverture de ses créneaux sur les structures mises à sa disposition par la municipalité.
- Les périodes de fermeture imposées par les autorités seront comptabilisées par semaine.
- En avril, un bilan des fermetures (pour raison sanitaire) sera calculé, inclus le prévisionnel sur mai et juin. Un dédommagement au prorata sera proposé aux adhérents, sachant que la licence FFME, l'assurance, et quelques frais resterons dus définitivement et non remboursables.
- Ce dédommagement sera très probablement fait par chèque bancaire, sur demande explicite via un formulaire en ligne...
Pour votre information, les premières estimations indiquent un dédommagement, selon le type d'adhésion, autour d'une vingtaine d'euro par mois d'indisponibilité.
Le CA tient à rappeler à chacun que leur souscription est une adhésion à une association, et non un abonnement à un service commercial. De plus, la FFME souligne l'aspect juridique suivant : Contrairement à un contrat de participation à un évènement ou un contrat de service avec une entreprise privée, la licence fédérale, ainsi que l’adhésion à une association, ne constituent pas un contrat comportant des obligations réciproques entre les parties mais matérialisent des droits et une participation à un projet associatif. En conséquence, la situation de couvre-feu ou de confinement, ayant conduit à la fermeture temporaire des clubs, ne donne pas lieu à remboursement, au prorata de la période où les activités sont empêchées, de la licence fédérale et de l’adhésion au club. Il peut en être différemment des sommes spécifiques (en sus de l’adhésion annuelle au club) payées en contrepartie des entrainements, des cours ou des stages d’escalade, lesquels pourraient en principe être remboursés au prorata des entraînements ou cours ou stages annulés selon des modalités précisées dans les règlements intérieurs des clubs.
[ Extrait de : https://www.ffme.fr/precisions-relatives-a-lapplication-des-decisions-sanitaires-pour-le-sport/ ]
Cependant l'ESM Escalade a toujours proposé une adhésion globale, sans différenciation des couts de participation à une activité. Si cette solution permet une meilleure prise en charge via des subventions (publiques ou privées) pour ses adhérents, elle est aujourd'hui pénalisante dans cette période de contraintes sanitaires exceptionnelle. C'est pourquoi le CA de la section Escalade, sensibilisé à cette situation, s'est engagé dés le 13/08/2020 à rembourser au prorata ses adhérents pour cette saison, en cas d’interruption d'activité.
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Sportivement,
Le CA de l'ESM Escalade
